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Cancers professionnels en Lorraine : des outils pour agir

Rappel : l'ORST de Lorraine, outil des partenaires sociaux, a voulu que soit mené un travail sur la prévention des cancers professionnels.
C'est le projet CERCAN (cellule d'évaluation du risque cancérigène professionnel en Lorraine). Cette action a bénéficié du soutien financier du FNPATMP.

Pourquoi avoir choisi le thème des cancers professionnels ?

L'Institut de veille sanitaire estime que 4 à 8,5 % des cas annuels de cancers ont une origine professionnelle, soit aujourd'hui entre 11 000 et 23 000 nouveaux cas par an. Si les cancers d'aujourd'hui sont le résultat des expositions des années 70, il s'agit maintenant d'agir pour éviter les cancers de demain.

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Quelles informations trouve-t-on sur ce site ?

Après avoir cliqué sur CERCAN, on peut suivre une démarche de prévention type.

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Connaître

L'origine professionnelle est fortement suspectée dans différents cas de cancers. Mais cette origine est difficile à établir pour deux raisons. D'abord il y a souvent de multiples facteurs associés. Ensuite l'apparition de la maladie est souvent tardive avec un temps de latence (délais entre l'exposition et le déclenchement de la maladie) pouvant être de plusieurs dizaines d'années.

Tableau de l'évaluation et de la gestion du risque CMR
Evaluation et gestion du risque CMR

Le site propose des éléments de définition, des chiffres qui montrent l'ampleur du problème (2,3 millions de salariés exposés), les principaux textes réglementaires à connaitre sur le sujet.

Enfin la procédure de déclaration d'un cancer d'origine professionnelle s'avère difficile à réaliser. On trouvera dans le site un résumé des démarches de déclaration, les procédures de recours en cas de refus de la caisse, les tableaux des maladies professionnelles. Enfin, on retrouve un tableau des différents acteurs de la prévention, dont les DP et les CHSCT.

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Repérer

Pendant trois ans, l'équipe CERCAN a mené des investigations dans les entreprises lorraines des filières de la fabrication du papier, de la métallurgie, de la plasturgie, de la fabrication de peintures, soit plus de 635 entreprises de Lorraine. C'est le résultat de ces différentes investigations qui est mis en ligne. Il permet à chacun d'identifier les risques auxquels il est soumis en fonction de son poste de travail. Au fur et à mesure des repérages, se sont de véritables référentiels techniques qui ont été construits et qui permettent une analyse précise du lien entre les procédés, les produits et les expositions aux cancérogènes. L'ambition est d'étendre ce travail à tous les secteurs d'activités.

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Evaluer

On est là dans le cœur de l'action CERCAN. La méthode d'évaluation proposée doit permettre de mieux agir. Pour cela il, convient de hiérarchiser les risques entre eux pour ensuite proposer des actions de prévention (substitution de produits, changement de processus, etc), voire de protections quand le risque ne peut être supprimé. La dangerosité de la situation sera fonction du produit utilisé, des quantités utilisées, de la fréquence d'utilisation. Ceci doit permettre de définir cinq niveaux d'actions avec en corolaire les questions du contrôle de l'efficacité des actions, de la traçabilité des infirmations, du suivi médical préventif des salariés exposés.

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Agir

Propose un rappel des obligations spécifiques en la matière, les textes réglementaires en vigueur, la définition d'une démarche de prévention adaptée au risque cancer. On peut la résumer comme ceci :

Ce site est donc bien un outil de diffusion de l'information au plus grand nombre, et en premier lieu aux acteurs de l'entreprise.

Annexe :

  1. Présentation de l'action CERCAN ORST (PowerPoint) (6,69 Mo)

Rubrique : Documents - Dernière mise à jour : 17 janvier 2012 à 14h34

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Texte fondateur des ORST
Les Observatoires Régionaux de la Santé au Travail sont nés de l'accord du 13 septembre 2000 sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels, signés par les partenaires sociaux représentants des employeurs et des salariés.
Article 3.1 : Les ORST auront pour objectif de promouvoir au niveau régional les orientations politiques en matière de santé et de sécurité au travail, d'hygiène et de prévention. Ils prendront en compte les préoccupations et les risques spécifiques définis dans les branches professionnelles.

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